Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGIR SUR LES AUTRES
Mademoiselle Caroline PELADAN

Numéro de dépôt :
99804436
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2009

Présentation de la marque AGIR SUR LES AUTRES

Déposée le 20 juillet 1999 par mademoiselle Caroline PELADAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGIR SUR LES AUTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est mademoiselle Caroline PELADAN domicilié(e) 9, Rue des Chênes, 34670 SAINT-BRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL - France.

La marque AGIR SUR LES AUTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGIR SUR LES AUTRES est expirée depuis le 20 juillet 2009.

Caroline PELADAN a également déposé les autres marques suivantes : AGIR SUR L'ESSENTIEL , AGIR AVEC LES AUTRES , AGIR , AGIR SUR SOI


Mademoiselle Caroline PELADAN - 9, Rue des Chênes, 34670 SAINT-BRES - France


Monsieur François ECAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Formation pratique professionnelle ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissements ; organisation de conférences ; organisation de congrès ; enseignement par correspondance ; informations en matière d'éducation ; information en matière de divertissements ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; instruction ; publication de livres ; publication de textes, autres que textes publicitaires.